Attention : début du conseil à
8h00
1. Approbation de l’ordre du jour.
2. Approbation du compte-rendu du Conseil de
septembre 2011.
3. Approbation du compte-rendu du Conseil de
novembre 2011.
4. Approbation du compte-rendu du Conseil de
janvier 2012.
5. Remplacement de Jean Claude Gralepois au
Conseil d’Administration (Art.8.A des statuts).
6. Activité syndicale dans les entreprises.
7. Affaires juridiques.
- 7.1 Garanties de carrière.
Point sur la procédure en appel de nos
6 adhérents.
Point sur la procédure en Cassation de
MM. Daniel Kernanec et Pierre-Henri Millot.
Analyse et décision concernant les demandes
de participation aux frais de procédure
de MM. Kernanec et Millot.
Analyse et décision concernant la demande
de participation aux frais de procédure
de Catherine Bachelard.
- 7.2 Procès ASSEDIC
Analyse et décision concernant les demandes
de participation aux frais de procédure
de M. Gilles Bordas.
8. Représentation syndicale.
- 8.1 CRPN
Information sur la mise en application de la
Réforme.
Modification des règles d’attribution
de la Majoration.
Compte rendu des réunions.
Information aux adhérents.
- 8.2 MNPAF
Remplacement de J.C. Gralepois conformément
aux statuts de la MNPAF.
Compte rendu des réunions.
- 8.3 SSNAM
Compte-rendu des réunions.
9. Trésorerie.
- Situation.
- Barèmes des cotisations pour 2012.
- Adhésions, Retraits d'adhésion,
Démissions.
10. Avenir du SNOMAC.
- Synthèse de la discussion du 5 avril
2011.
- Examen de la correspondance des délégués
d’ATI.
- Elaboration d’un projet syndical pour
le prochain mandat.
11. Elections syndicales 2012.
- Etablissement du calendrier.
- Décision du nombre d’administrateurs
pour le prochain mandat (Art. 8.C.8 des statuts).
12. Questions diverses.
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